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N° 3220 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit et M. Roland Courteau établi au nom de l'office, sur l'agriculture face au défi de la production d'énergie: Date de dépôt : 16/07/2020; Voir le dossier (Agriculture et production d'énergie)
N° 5049 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la protection des espèces menacées: Date de dépôt : 17/02/2022; Voir le dossier (La protection des espèces menacées)
N° 832 - Rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux déposé en application de l'article 6 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires au nom de M. le Président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs: Date de dépôt : 13/05/2003; Voir le dossier (Durée de vie des centrales nucléaires et des nouveaux types de réacteurs)
N° 4418 - Rapport de M. Alain Bocquet sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues pour une Conférence des parties . (n°4379): Date de dépôt : 25/01/2017; Voir le dossier (Economie : Conférence des parties (COP) de la finance mondiale)
N° 2042 - Rapport d'information de MM. Jean-Luc Mélenchon et Joachim Son-Forget déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur Mers et océans : quelle stratégie pour la France ?: Date de dépôt : 19/06/2019; Voir le dossier (Affaires étrangères : mers et océans : quelle stratégie pour la France ?)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 octobre 2018: Date de séance : 02/10/2018
N° 4761 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit et Mme Angèle Préville établi au nom de l'office, Qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?: Date de dépôt : 02/12/2021; Voir le dossier (Qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?)
N° 2660 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
N° 1092 rapport - Rapport de Mme Valéria Faure-Muntian, M. Claude de Ganay et M. Ronan Le Gleut établi au nom de cet office, sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs): Date de dépôt : 20/06/2018; Voir le dossier (Enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs))
N° 79 - Avis de M. Yves Fromion sur le projet de loi , adopté par le Sénat, portant création d'une délégation parlementaire au renseignement (n°13): Date de dépôt : 17/07/2007; Voir le dossier (Pouvoirs publics : délégation parlementaire pour le renseignement (Parlement))