Résultats de la recherche - Assemblée nationale

428074 résultats trouvés

Question écrite n° 18618 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 09/04/2019; fin de vie et soins palliatifs - Fin de vie - Fin de vie
Question au Gouvernement n° 1339 de Mme Michèle de Vaucouleurs: Date de dépôt : 01/11/2018; transports aériens - nuisances aéroportuaires - nuisances aéroportuaires
Question écrite n° 15710 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 01/01/2019; personnes handicapées - Situation de précarité des bénéficiaires de l'AAH - Situation de précarité des bénéficiaires de l'AAH
Question écrite n° 32124 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 15/09/2020; déchets - Extension des consignes de tri - Extension des consignes de tri
Question écrite n° 7412 de M. Martial Saddier: Date de dépôt : 17/04/2018; bois et forêts - Situation des acteurs de la filière bois en France - Situation des acteurs de la filière bois en France
Question écrite n° 17532 de M. Philippe Gomès: Date de dépôt : 05/03/2019; outre-mer - Reclassement des lauréats calédoniens du concours de l'éducation nationale - Reclassement des lauréats calédoniens du concours de l'éducation nationale
Question écrite n° 37646 de Mme Sonia Krimi: Date de dépôt : 30/03/2021; élevage - Annonce de la baisse de l'aide de la PAC pour les éleveurs de bovins de viande - Annonce de la baisse de l'aide de la PAC pour les éleveurs de bovins de viande
Question écrite n° 20046 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 28/05/2019; services publics - Accès des personnes âgées ou à mobilité réduite aux services publics - Accès des personnes âgées ou à mobilité réduite aux services publics
Question au Gouvernement n° 3953 de Mme Stella Dupont: Date de dépôt : 14/04/2021; professions et activités sociales - Revalorisatin des salaires des aides à domicile - Revalorisatin des salaires des aides à domicile
Question écrite n° 9234 de Mme Béatrice Descamps: Date de dépôt : 12/06/2018; impôts et taxes - Impact de la CSG sur les revenus locatifs - Impact de la CSG sur les revenus locatifs