Résultats de la recherche - Assemblée nationale

432546 résultats trouvés

Question écrite n° 25046 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 10/12/2019; anciens combattants et victimes de guerre - Simplification des dossiers de demande auprès de l'ONAC - Simplification des dossiers de demande auprès de l'ONAC
Question écrite n° 5637 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 20/02/2018; femmes - Freins à la reprise d'entreprises par les jeunes filles - Freins à la reprise d'entreprises par les jeunes filles
Question écrite n° 42252 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 02/11/2021; dépendance - Maintien à domicile des aînés - Maintien à domicile des aînés
Question écrite n° 7893 de M. Richard Ferrand: Date de dépôt : 24/04/2018; transports par eau - Domaine fluvial - Domaine fluvial
Question écrite n° 15757 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 08/01/2019; animaux - Expérimentation animale pour la recherche scientifique - Expérimentation animale pour la recherche scientifique
Question écrite n° 30707 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 30/06/2020; animaux - Élévage d'animaux d'expérimentation dérogation à l'approvisionnement spécifique - Élévage d'animaux d'expérimentation dérogation à l'approvisionnement spécifique
Question écrite n° 32963 de Mme Claire Guion-Firmin: Date de dépôt : 13/10/2020; outre-mer - Situation des médias ultramarins - Situation des médias ultramarins
Question écrite n° 7459 de Mme Annie Vidal: Date de dépôt : 17/04/2018; enseignement technique et professionnel - École de production d'enseignement technique - École de production d'enseignement technique
Question écrite n° 27660 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 24/03/2020; énergie et carburants - Répercussion de la baisse des cours du pétrole - Répercussion de la baisse des cours du pétrole
Question écrite n° 44074 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 08/02/2022; logement : aides et prêts - Dispositifs d'aides pour les travaux d'isolation thermique - Dispositifs d'aides pour les travaux d'isolation thermique