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- Question écrite n° 23725 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 15/10/2019
- maladies - Sensibiliser les acteurs de soins à l'ostéoporose - Sensibiliser les acteurs de soins à l'ostéoporose
- Question écrite n° 40139 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 13/07/2021
- pollution - Pollution plastique des abysses en Méditerranée - Pollution plastique des abysses en Méditerranée
- Question écrite n° 25981 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 21/01/2020
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- Question au Gouvernement n° 1143 de M. Pierre Cabaré
- Date de dépôt : 02/08/2018
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- Question écrite n° 37092 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 09/03/2021
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- Question au Gouvernement n° 395 de M. Moetai Brotherson
- Date de dépôt : 07/12/2017
- collectivités territoriales - fonds intercommunal de péréquation - fonds intercommunal de péréquation
- Question écrite n° 42753 de M. Bruno Questel
- Date de dépôt : 30/11/2021
- anciens combattants et victimes de guerre - Demi-part fiscale des veuves d'anciens combattants - Demi-part fiscale des veuves d'anciens combattants
- Question écrite n° 37450 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 23/03/2021
- enseignement supérieur - Réforme des études de santé - Réforme des études de santé
- Question écrite n° 13469 de M. Grégory Besson-Moreau
- Date de dépôt : 23/10/2018
- collectivités territoriales - Réserves de précaution de 3 % sur des dotations aux collectivités locales - Aube - Réserves de précaution de 3 % sur des dotations aux collectivités locales - Aube
- Question écrite n° 25905 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 21/01/2020
- bois et forêts - Faire évoluer le statut du métier de bucheron - Faire évoluer le statut du métier de bucheron
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