Résultats de la recherche - Assemblée nationale

432546 résultats trouvés

Question écrite n° 9826 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 26/06/2018; formation professionnelle et apprentissage - Apprentissage : les revirements du Gouvernement - Apprentissage : les revirements du Gouvernement
Question écrite n° 623 de Mme Barbara Bessot Ballot: Date de dépôt : 08/08/2017; santé - Bien-fondé des onze vaccins obligatoires - Bien-fondé des onze vaccins obligatoires
Question écrite n° 8740 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 29/05/2018; papiers d'identité - Papiers d'identité - Carte nationale d'identité - Papiers d'identité - Carte nationale d'identité
Question écrite n° 36718 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 23/02/2021; sports - À quand la reprise des compétitions pour les clubs sportifs amateurs? - À quand la reprise des compétitions pour les clubs sportifs amateurs?
Question écrite n° 21374 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 09/07/2019; sports - Pôle d'excellence pour le football féminin en Ariège. - Pôle d'excellence pour le football féminin en Ariège.
Question écrite n° 41488 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 05/10/2021; agriculture - Situation économique et sociale des producteurs de lait - Situation économique et sociale des producteurs de lait
Question écrite n° 33810 de Mme Sandra Boëlle: Date de dépôt : 10/11/2020; politique extérieure - Situation au Cameroun - Situation au Cameroun
Question écrite n° 16071 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 22/01/2019; outre-mer - Application de la taxe sur les passagers maritime à Marie-Galante - Application de la taxe sur les passagers maritime à Marie-Galante
Question écrite n° 36185 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 09/02/2021; hôtellerie et restauration - Remboursement des PEG des secteurs CHRD - covid-19 - Remboursement des PEG des secteurs CHRD - covid-19
Question écrite n° 1965 de M. Laurent Furst: Date de dépôt : 17/10/2017; automobiles - Délégation du service public de fourrière - Délégation du service public de fourrière