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Question écrite n° 44296 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 15/02/2022
sports - Jeux Olympiques d'hiver 2022 - Jeux Olympiques d'hiver 2022
Question écrite n° 4773 de Mme Perrine Goulet
Date de dépôt : 23/01/2018
télécommunications - Obligation d'itinérance nationale dans les territoires ruraux en attendant 2020 - Obligation d'itinérance nationale dans les territoires ruraux en attendant 2020
Question écrite n° 12637 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 02/10/2018
emploi et activité - Réduction de charges pour travailleurs occasionnels TO-DE - Réduction de charges pour travailleurs occasionnels TO-DE
Question écrite n° 27448 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 17/03/2020
agriculture - Taxes vins américains - Taxes vins américains
Question écrite n° 4339 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 02/01/2018
enseignement - Utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d'enseignement - Utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d'enseignement
Question écrite n° 24540 de Mme Aina Kuric
Date de dépôt : 19/11/2019
entreprises - Représentativité des TPE/PME dans les organisations professionnelles - Représentativité des TPE/PME dans les organisations professionnelles
Question écrite n° 1431 de M. Nicolas Démoulin
Date de dépôt : 26/09/2017
télécommunications - Maintien et stimulation de la diversité concurrentielle sur les RIP - Maintien et stimulation de la diversité concurrentielle sur les RIP
Question écrite n° 24106 de Mme Marie-Pierre Rixain
Date de dépôt : 29/10/2019
produits dangereux - Perturbateurs endocriniens - Identification et éradication - Perturbateurs endocriniens - Identification et éradication
Question écrite n° 26362 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 04/02/2020
santé - Mise en place d'un suivi sanitaire pour les sapeurs-pompiers - Mise en place d'un suivi sanitaire pour les sapeurs-pompiers
Question écrite n° 6953 de M. Richard Ferrand
Date de dépôt : 27/03/2018
taxe sur la valeur ajoutée - Difficultés filière équine - Difficultés filière équine