432546 résultats trouvés
- Question écrite n° 39247 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 01/06/2021
- énergie et carburants - Remise en cause du taux réduit de TICPE sur le GNR - Remise en cause du taux réduit de TICPE sur le GNR
- Question écrite n° 41642 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 05/10/2021
- politique extérieure - Contrat de vente de sous-marins à l'Australie - Contrat de vente de sous-marins à l'Australie
- Question écrite n° 29958 de Mme Frédérique Tuffnell
- Date de dépôt : 02/06/2020
- commerce extérieur - Pérennisation de la dématérialisation des documents douaniers après covid-19 - Pérennisation de la dématérialisation des documents douaniers après covid-19
- Question écrite n° 12358 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 25/09/2018
- énergie et carburants - Augmentation des charges de service public de l'énergie - Augmentation des charges de service public de l'énergie
- Question écrite n° 44908 de Mme Albane Gaillot
- Date de dépôt : 22/03/2022
- femmes - Prise en charge des plaintes pour violences sexistes et sexuelles - Prise en charge des plaintes pour violences sexistes et sexuelles
- Question au Gouvernement n° 2212 de M. Guillaume Kasbarian
- Date de dépôt : 25/09/2019
- industrie - implantation de nouveaux sites industriels - implantation de nouveaux sites industriels
- Question écrite n° 11272 de Mme Huguette Tiegna
- Date de dépôt : 31/07/2018
- drogue - Commercialisation du CBD - Commercialisation du CBD
- Question écrite n° 31386 de M. Antoine Herth
- Date de dépôt : 28/07/2020
- enseignement supérieur - Report - Examens de comptabilité - Report - Examens de comptabilité
- Question écrite n° 43822 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 25/01/2022
- santé - Passe vaccinal et pathologies non répertoriées dans le décret du 7 août 2021 - Passe vaccinal et pathologies non répertoriées dans le décret du 7 août 2021
- Question écrite n° 26083 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 28/01/2020
- bois et forêts - Futur du dispositif DEFI Assurance - Futur du dispositif DEFI Assurance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats