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N° 3400 tome X - Avis de M. Rémi Delatte sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 09/10/2020
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 3399 annexe 6 - Rapport de M. Marc Le Fur sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 08/10/2020
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/07/2018
  1. Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le rapport d'application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (Mmes Nathalie Bassire et Frédérique Tuffnell, rapporteures) et le rapport d'information sur la ressource en eau (MM. Adrien Morenas, président, rapporteur, et Loïc Prud'homme, vice-président, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l'avenir des relations de l'Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
Date de réunion : 19/04/2018
  1. À 14 h 30
  2. Table ronde : conséquences du Brexit sur le secteur de la pêche
  3. Avec la participation de :
  4. - M. Gérard Romiti, président du comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) ;
  5. - M. Jean-Pierre le Visage, directeur de la Société Centrale des Armements Mousquetaires à la Pêche (SCAPECHE) ;
  6. - M. Frédéric Gueudar-Delahaye, directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture et M. Pierre Marie, directeur de projet, au ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
  8. À 16 heures
  9. Table ronde : conséquences du Brexit sur le secteur de l'agriculture
  10. Avec la participation de :
  12. - M. Dominique Langlois, président d'INTERBEV ;
  13. - M. Nicolas Ozanam, délégué général de la Fédération des exportateurs de vins et spiritueux de France (FEVS) ;
  14. - M. Bruno Hot, président du syndicat national des fabricants de sucre (SNFS) ;
  15. - M. Frédéric Lambert, chef du service Europe et international au ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Compte rendu de réunion n° 55 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 29/10/2019
  1. Audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville (Espagne).
Compte rendu de réunion n° 119 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 21/10/2021
  1. Audition publique sur la stratégie quantique de la France (Cédric Villani, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
N° 4963 rapport - Rapport de M. Charles de Courson sur la proposition de loi de M. Bertrand Pancher et plusieurs de ses collègues portant lutte contre l'exclusion financière et plafonnement des frais bancaires (4852).
Date de dépôt : 26/01/2022
Voir le dossier (Lutte contre l'exclusion financière et plafonnement des frais bancaires)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion :
N° 1432 tome II - Avis sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395)
Date de dépôt : 10/10/2013
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les conséquences des tensions russo-ukrainiennes sur l'économie française avec la participation de M. Stéphane Le Moing, directeur de cabinet adjoint du ministre de l'agriculture, Mme Christine Avelin, conseillère au cabinet du ministre de l'agriculture, MM. Laurent Grandin, vice-président de l'Interprofession des fruits et légumes frais (Interfel) et Louis Orenga, directeur général d'Interfel, Thierry Roquefeuil, président du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière (CNIEL) et Philippe Sauquet, président Gas and Power de Total.