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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 13/04/2010
  1. Audition de M. le Professeur Bernard Bégaud, pharmacologue
Compte rendu de réunion n° 50 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/06/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Daniel Tordjman, ambassadeur délégué aux pôles de compétitivité
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/11/2008
  1. Examen du rapport d'information de Mme Nicole Ameline sur l'influence européenne au sein du système international
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/01/2010
  1. Environnement : adhésion à la convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute n° 1792 (M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/03/2010
  1. Audition de M le général de division André Helly, adjoint du directeur de la direction interarmées des Réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Tétreau, auteur du livre Analyste : au coeur de la folie financière, gérant de MEDIAFIN
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 24/09/2008
  1. Examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/11/2007
  1. Audition de M. Jean-Louis Beffa, président du conseil d'administration de Saint Gobain, sur la politique de l'État en faveur de la recherche et de l'innovation 2
  2. Informations relatives à la Commission 7
Compte rendu de réunion n° 20 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/07/2010
  1. Présentation du rapport sur « la recherche sur les cellules souches »
  2. Communication de M. Alain Gest, sur les incidences éventuelles sur la santé de l'usage du téléphone mobile
  3. Communication de Mme Catherine Procaccia, sénatrice, sur l'étude Karuprostate de l'INSERM et du CHU de Pointe-à-Pitre concernant l'impact cancérigène du chlordécone
  4. Questions diverses
N° 3218 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
Voir le dossier (Traités et conventions : création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures)