393763 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/10/2021
- Audition, à huis clos, du général de corps d'armée aérienne Luc de Rancourt, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2022.
- Compte rendu de réunion n° 52 - Mission d'information sur la résilience nationale
- Date de réunion : 18/11/2021
- – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 25/01/2022
- – Examen de la proposition de loi visant à mieux allier l'actionnariat salarié et la transmission d'entreprise (n° 4850)
- – Examen de la proposition de loi portant lutte contre l'exclusion financière et plafonnement des frais bancaires (n° 4852)
- N° 273 annexe 17 - Rapport de M. Saïd Ahamada sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
- Date de dépôt : 12/10/2017
- Voir le dossier (Loi de finances 2018)
- N° 3698 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marielle de Sarnez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dimensions européenne et internationale de la crise liée à la pandémie de covid-19
- Date de dépôt : 16/12/2020
- Voir le dossier (Mission d'information sur les dimensions européenne et internationale de la crise liée à la pandémie de covid-19)
- N° 1919 - Rapport de M. Philippe Bolo, Mme Anne Genetet, M. Pierre Médevielle et M. Pierre Ouzoulias établi au nom de cet office, intitulé "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance"
- Date de dépôt : 02/05/2019
- Voir le dossier (Evaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance)
- N° 1285 tome V - Avis de Mme Jennifer De Temmerman sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
- Date de dépôt : 03/10/2018
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 janvier 2021
- Date de séance : 14/01/2021
- 1. Situation du commerce et des autres secteurs touchés par la crise de la covid-19
- 2. Politique du logement
- 3. Remplacement d’une députée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 décembre 2017
- Date de séance : 18/12/2017
- 1. Annulation de l’élection de deux députés
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Accord entre la France et la Suisse relatif à la fiscalité applicable dans l’enceinte de l’aéroport de Bâle-Mulhouse
- 4. Accord de partenariat entre l’Union européenne et le Kazakhstan
- 5. Protocole annexe à la convention France-Algérie sur la Sécurité sociale
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 5124 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Coralie Dubost et M. Dominique Potier déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'évaluation de la loi du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
- Date de dépôt : 24/02/2022
- Voir le dossier (Évaluation de la loi du 27 mars 2017 sur devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats