Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/09/2017
  1. – Audition de M. Pascal SAINT-AMANS, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur le plan d'action concernant l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 14/03/2019
  1. Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique
Compte rendu de réunion n° 80 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/09/2020
  1. Réunion avec les membres du Conseil scientifique : échange de vues sur les problématiques scientifiques actuelles.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 09/06/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, du Dr Henriette de Valk, responsable de l'Unité Infections zoonotiques, vectorielles et alimentaires au sein de la direction des maladies infectieuses de Santé publique France et du Dr Marie-Claire Paty, coordonnatrice de la surveillance des maladies vectorielles au sein de la direction des maladies infectieuses de Santé publique France
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/12/2018
  1. Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, et la commission des affaires européennes de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les accords commerciaux de l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 21/01/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marlène Schiappa, Secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/02/2018
  1. –– Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/05/2020
  1. Audition de M. Amadou Sall, directeur de l'Institut Pasteur de Dakar, référent de l'Union africaine pour la crise du Covid-19.
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/06/2021
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur les médicaments (M. Pierre Dharréville, président ; Mme Audrey Dufeu et M. Jean Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/12/2018
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les accords commerciaux de l'Union européenne