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Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.
Compte rendu de réunion n° 055 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/02/2013
  1. — Audition du général Didier Bolelli, directeur du renseignement militaire (DRM) au ministère de la Défense
Compte rendu de réunion n° 036 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Londres : contre-amiral Henri Schricke et M. Nicolas Fournier, ingénieur en chef de l'armement.
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 08/12/2016
  1. (Audition de M. Philippe Vinogradoff, ambassadeur pour le sport)
Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Londres : contre-amiral Henri Schricke et M. Nicolas Fournier, ingénieur en chef de l'armement.
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/02/2014
  1. Informations relatives à la Délégation
  2. Examen du rapport d'activité de la Délégation (juillet 2012 décembre 2013
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition de MM. Jean-Louis BAL, président du Syndicat des énergies renouvelables, Damien MATHON, délégué général du SER et Alexandre de MONTESQUIOU, directeur consultant du SER
N° 1339 - Proposition de résolution de M. Roger Chudeau tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'état de l'école de la République
Date de dépôt : 08/06/2023
Voir le dossier (L'état de l'école de la République)
N° 1460 - Proposition de loi de M. Ugo Bernalicis visant à l'instauration d'un mécanisme de régulation carcérale et de prévention de la surpopulation pénitentiaire
Date de dépôt : 04/07/2023
Voir le dossier (Instaurer un mécanisme de régulation carcérale et de prévention de la surpopulation pénitentiaire)
N° 2227 - Proposition de loi de M. Sébastien Peytavie visant à reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail
Date de dépôt : 20/02/2024
Voir le dossier (Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail)