Résultats de la recherche

52233 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 1992 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 17/10/2017
emploi et activité - Contrats aidés régies de quartier et de territoire - Contrats aidés régies de quartier et de territoire
Question écrite n° 20244 de M. Joachim Son-Forget
Date de dépôt : 11/06/2019
élections et référendums - Modalités de vote pour les Français de l'étranger - Modalités de vote pour les Français de l'étranger
Question écrite n° 20339 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 11/06/2019
personnes handicapées - L' « aménagement raisonnable » : flou et méconnaissance - L' « aménagement raisonnable » : flou et méconnaissance
Question écrite n° 20360 de M. Raphaël Schellenberger
Date de dépôt : 11/06/2019
professions et activités sociales - Statut des bénévoles dans les EHPAD ou aidants à domicile - Statut des bénévoles dans les EHPAD ou aidants à domicile
Question écrite n° 20450 de Mme Catherine Osson
Date de dépôt : 18/06/2019
déchets - Alerte sur la question du gaspillage et de la multiplication des déchets - Alerte sur la question du gaspillage et de la multiplication des déchets
Question écrite n° 20544 de Mme Blandine Brocard
Date de dépôt : 18/06/2019
maladies - Prise en charge des chimiothérapies hyperthermiques - Prise en charge des chimiothérapies hyperthermiques
Question écrite n° 20605 de M. Julien Borowczyk
Date de dépôt : 18/06/2019
professions de santé - Cathéter péri-nerveux - Cathéter péri-nerveux
Question écrite n° 20698 de M. Pierre-Henri Dumont
Date de dépôt : 25/06/2019
assurance maladie maternité - Politique de remboursement des frais de santé - Politique de remboursement des frais de santé
Question écrite n° 20789 de Mme Danièle Obono
Date de dépôt : 25/06/2019
immigration - Demandes d'asile des personnes LGBT en provenance du Kosovo - Demandes d'asile des personnes LGBT en provenance du Kosovo
Question écrite n° 20953 de Mme Catherine Osson
Date de dépôt : 02/07/2019
collectivités territoriales - Prise en charge inégale de familles Roms entre communes de la métropole lilloise - Prise en charge inégale de familles Roms entre communes de la métropole lilloise