Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 42119 de Mme Anne Blanc: Date de dépôt : 26/10/2021; état civil - Acte d'enfant sans vie - Acte d'enfant sans vie
Question écrite n° 42144 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 26/10/2021; médecine - Déserts médicaux - Déserts médicaux
Question écrite n° 42169 de M. Sébastien Cazenove: Date de dépôt : 26/10/2021; papiers d'identité - Modalités de renouvellement d'une CNI - Modalités de renouvellement d'une CNI
Question écrite n° 42192 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 26/10/2021; professions de santé - Inquiétudes chez les prestataires de santé à domicile - Inquiétudes chez les prestataires de santé à domicile
Question écrite n° 42209 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 26/10/2021; sécurité des biens et des personnes - La tenue uniforme de demain des gardes champêtres - La tenue uniforme de demain des gardes champêtres
Question écrite n° 42247 de M. Damien Adam: Date de dépôt : 02/11/2021; chômage - Perte des droits au chômage après la rupture d'une période d'essai - Perte des droits au chômage après la rupture d'une période d'essai
Question écrite n° 42262 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 02/11/2021; enseignement supérieur - Pour un plan de recrutement et de rénovation en STAPS - Pour un plan de recrutement et de rénovation en STAPS
Question écrite n° 42288 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 02/11/2021; médecine - SOS Médecins - Visites à domicile - SOS Médecins - Visites à domicile
Question écrite n° 42302 de Mme Valérie Gomez-Bassac: Date de dépôt : 02/11/2021; professions de santé - Application de la loi Rist et difficultés imminentes de continuité des soins - Application de la loi Rist et difficultés imminentes de continuité des soins
Question écrite n° 42340 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 09/11/2021; agriculture - Accompagnement des mesures de compensations environnementales - Accompagnement des mesures de compensations environnementales