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- N° 1836 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires
- Date de dépôt : 26/02/2014
- Voir le dossier (Qualité et traçabilité des denrées alimentaires)
- N° 3116 tome X - Avis de M. Philippe Plisson sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096)
- Date de dépôt : 08/10/2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- N° 3309 - Rapport de M. François de Rugy sur la proposition de loi de M. François de Rugy, Mme Barbara Pompili et M. Denis Baupin et plusieurs de leurs collègues visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (3287)
- Date de dépôt : 08/12/2015
- Voir le dossier (Environnement : déclenchement automatique de mesures d'urgence en cas de pics de pollution)
- N° 3420 - Rapport d'information de M. Jean-Patrick Gille déposé par la commission des affaires européennes sur l'assurance chômage européenne
- Date de dépôt : 19/01/2016
- Voir le dossier (Assurance chômage européenne)
- N° 251 annexe 42 - Rapport de M. Christian Estrosi sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
- N° 2023 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte internationale
- Date de dépôt : 11/06/2014
- Voir le dossier (Entreprises : optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international)
- Compte rendu de la commission élargie n° 4
- Compte rendu de réunion n° 80 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/10/2016
- Audition, ouverte à la presse, sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires, en complément de l'audition publique organisée par l'OPECST le 25 juin 2015
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 08/12/2015
- Examen de la proposition de loi de M. François de Rugy visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (n° 3287) (M. François de Rugy, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés, relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 3109) (M. Gilles Savary, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 72 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2015
- Nomination de rapporteurs 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur 3
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs 8
- Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences 16
- Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015 28
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