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- Compte rendu de réunion n° 72 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2015
- Nomination de rapporteurs 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur 3
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs 8
- Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences 16
- Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015 28
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 14/01/2016
- Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 15/06/2016
- Audition de M. Jean-Paul Vernant, professeur d'hématologie à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière, et de M. Dominique Maraninchi, professeur de cancérologie à l'Institut Paoli-Calmettes à Marseille
- Audition de Mme Catherine de Salins, présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), et de M. Dominique Martin, directeur général
- Information relative à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 56 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2014
- Compte rendu de l'audition publique, ouverte à la presse, du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
- N° 266 tome X - Avis de M. Gérard Menuel sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
- Date de dépôt : 10/10/2017
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
- N° 1304 tome VIII - Avis de M. Alain David sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
- Date de dépôt : 12/10/2018
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
- N° 1302 annexe 21 - Rapport de M. Nicolas Forissier sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
- Date de dépôt : 11/10/2018
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
- N° 1302 annexe 20 - Rapport de Mme Olivia Gregoire et M. Xavier Roseren sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
- Date de dépôt : 11/10/2018
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
- N° 1288 tome XIV - Avis de M. Richard Lioger sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
- Date de dépôt : 03/10/2018
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
- N° 1305 volume 1 - Avis de M. Brahim Hammouche sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
- Date de dépôt : 12/10/2018
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
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