Résultats de la recherche

789362 résultats trouvés

Amendement n° 643 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
Date de dépôt : 02/06/2016
Amendement de M. Laurent et M. Hutin - Article 13 - Adopté
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Amendement n° 591 - CROISSANCE, ACTIVITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIQUES - Nouvelle Lecture - n° 2866
Date de dépôt : 15/06/2015
Amendement de M. Huet - Article 12 - Tombé
Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Amendement n° 1349 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 12/03/2015
Amendement de M. Chassaigne, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Dolez, Mme Fraysse et M. Sansu - Article 9 - Rejeté
Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 4 - "JUSTE ÉCHANGE" AU PLAN INTERNATIONAL - Lecture unique - n° 1771
Date de dépôt : 26/02/2014
Amendement de M. Bui - Article UNIQUE - Adopté
Voir le dossier (Le "juste échange" au plan international)
Amendement n° 758 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
Date de dépôt : 09/10/2015
Amendement de M. Sansu, M. Charroux, M. Asensi, Mme Attard, M. Azerot, Mme Bello, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Chassaigne, M. Dolez, Mme Fraysse, M. Mamère, M. Marie-Jeanne, M. Nilor, M. Noguès et M. Serville - Après l'article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Amendement n° 470 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 2066
Date de dépôt : 03/07/2014
Amendement de M. Clément, M. Potier, M. Daniel, M. Pellois, M. Le Roch et M. Bleunven - Article 13 - Retiré
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 518 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - deuxième lecture - n° 2830
Date de dépôt : 12/06/2015
Amendement de le Gouvernement - Article 40 - Adopté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 21 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529
Date de dépôt : 02/02/2015
Amendement de M. Travert, rapporteur - Article 8 - Adopté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 174 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 71
Date de dépôt : 12/07/2012
Amendement de M. Eckert, M. Muet et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2012 (2))
Amendement n° 739 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548
Date de dépôt : 06/12/2013
Amendement de Mme Allain, M. Alauzet, Mme Auroi, Mme Bonneton, M. François-Michel Lambert et M. Molac - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)