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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. Vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. Diplomatie culturelle et d'influence (M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial, et M. Éric Woerth, rapporteur spécial Tourisme)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Avis sur les crédits de la mission Action Extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2015
Compte rendu de réunion n° 162 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/10/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le bilan à mi-parcours de la stratégie UE 2020
  2. II. Communication de M. Didier Quentin sur la proposition de directive relative à la poursuite d'infractions routières transfrontalières (COM(2014) 476 final E 9570 ; D034120/02 E 9702)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 162 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/10/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le bilan à mi-parcours de la stratégie UE 2020
  2. II. Communication de M. Didier Quentin sur la proposition de directive relative à la poursuite d'infractions routières transfrontalières (COM(2014) 476 final E 9570 ; D034120/02 E 9702)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Christophe Aubel, directeur de l'association Humanité et Biodiversité, Bernard Chevassus-au-Louis, administrateur, et Bernard Labat, chargé de mission.
Compte rendu de la commission élargie n° 2
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Action extérieure de l’État
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 octobre 2014
Date de séance : 21/10/2014
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 67059 de M. Jacques Bompard
Date de dépôt : 21/10/2014
politique économique - croissance - actions de l'État
Amendement n° 94 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 21/10/2014
Amendement de M. Abad, M. Hetzel, M. Goujon, M. Decool, M. Cinieri, M. Le Mèner, M. Martin-Lalande, M. Chartier, M. Chevrollier, M. Aubert, M. Tian, M. Gandolfi-Scheit, M. Myard, M. Straumann, M. Degauchy, Mme Grosskost, M. Siré, M. Bonnot, M. Sturni, M. Censi, M. Luca, M. Reiss et M. Vitel - Après l'article 56 - Non soutenu
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)