Résultats de la recherche - Assemblée nationale

775112 résultats trouvés

Question écrite n° 35324 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 29/12/2020; élections et référendums - Bureaux de vote - Élections cantonales et régionales - Bureaux de vote - Élections cantonales et régionales
Question au Gouvernement n° 1631 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 07/02/2019; Parlement - niche parlementaire du groupe socialistes et apparentés - niche parlementaire du groupe socialistes et apparentés
Question écrite n° 37580 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 23/03/2021; transports aériens - Emploi dans la zone aéroportuaire de Roissy - Emploi dans la zone aéroportuaire de Roissy
Question écrite n° 40094 de Mme Sandra Boëlle: Date de dépôt : 13/07/2021; étrangers - Situation des mineurs isolés non reconnus - Situation des mineurs isolés non reconnus
Question écrite n° 13599 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 23/10/2018; retraites : généralités - Politique envers les retraités - Politique envers les retraités
Question au Gouvernement n° 883 de Mme Marguerite Deprez-Audebert: Date de dépôt : 17/05/2018; Union européenne - Europe et éducation - Europe et éducation
Question orale sans débat n° 1371 de M. Hervé Pellois: Date de dépôt : 30/03/2021; personnes handicapées - Prise en charge du placement des personnes handicapées en Belgique - Prise en charge du placement des personnes handicapées en Belgique
Question écrite n° 10691 de M. Laurent Garcia: Date de dépôt : 17/07/2018; collectivités territoriales - Évolution du rôle des conseils de développement - Évolution du rôle des conseils de développement
Question au Gouvernement n° 3453 de M. Brahim Hammouche: Date de dépôt : 28/10/2020; pauvreté - Plan pauvreté - Plan pauvreté
Question au Gouvernement n° 449 de Mme Barbara Bessot Ballot: Date de dépôt : 21/12/2017; sécurité routière - limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires - limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires