Résultats de la recherche

789458 résultats trouvés

Question écrite n° 5880 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 27/02/2018
fonction publique territoriale - Calcul d'astreinte fonction publique territoriale filière technique - Calcul d'astreinte fonction publique territoriale filière technique
Question orale sans débat n° 718 de M. Michel Castellani
Date de dépôt : 14/05/2019
aménagement du territoire - Spéculation foncière en Corse - Spéculation foncière en Corse
Question écrite n° 13744 de Mme Amélia Lakrafi
Date de dépôt : 30/10/2018
Français de l'étranger - Modalités d'attribution des bourses aux élèves français à l'étranger - Modalités d'attribution des bourses aux élèves français à l'étranger
Question écrite n° 33858 de Mme Fabienne Colboc
Date de dépôt : 10/11/2020
transports - Extension du « titre mobilité » à la prise en charge du travail en tiers-lieux - Extension du « titre mobilité » à la prise en charge du travail en tiers-lieux
Question écrite n° 28555 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 21/04/2020
baux - Pénalisation par le fisc des bailleurs solidaires en période de crise - Pénalisation par le fisc des bailleurs solidaires en période de crise
Question écrite n° 30950 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 07/07/2020
enseignement supérieur - Des aides "tourisme" pour les instituts d'enseignement du français aux étrangers - Des aides "tourisme" pour les instituts d'enseignement du français aux étrangers
Question écrite n° 5446 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 13/02/2018
politique sociale - Solitude en France - Solitude en France
Question écrite n° 42061 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 26/10/2021
associations et fondations - Frais bancaires des petites associations 1901 - Frais bancaires des petites associations 1901
Question écrite n° 10402 de M. Jean-Michel Mis
Date de dépôt : 10/07/2018
crimes, délits et contraventions - Revente illicite de billets pour des manifestations sportives et culturelles - Revente illicite de billets pour des manifestations sportives et culturelles
Question au Gouvernement n° 1987 de M. Philippe Vigier
Date de dépôt : 29/05/2019
Union européenne - Perspectives politiques au lendemain du scrutin européen - Perspectives politiques au lendemain du scrutin européen