789458 résultats trouvés
- Question écrite n° 30516 de Mme Claire O'Petit
- Date de dépôt : 23/06/2020
- associations et fondations - Nombre de salariés travaillant au sein des associations de protection animale - Nombre de salariés travaillant au sein des associations de protection animale
- Question écrite n° 32772 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 06/10/2020
- impôts et taxes - Collecte de la taxe de séjour - distorsion de concurrence - Collecte de la taxe de séjour - distorsion de concurrence
- Question écrite n° 25213 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 17/12/2019
- défense - Innovation - Innovation
- Question écrite n° 2104 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 17/10/2017
- personnes handicapées - Scolarisation élèves souffrant de troubles du spectre autistique - Scolarisation élèves souffrant de troubles du spectre autistique
- Question écrite n° 4360 de Mme Jennifer De Temmerman
- Date de dépôt : 02/01/2018
- mines et carrières - Dépollution de la mine de Salau en Ariège - Dépollution de la mine de Salau en Ariège
- Question écrite n° 15924 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 15/01/2019
- sécurité des biens et des personnes - Maintien du dispositif des CRS-maîtres-nageurs sauveteurs sur la saison 2019 - Maintien du dispositif des CRS-maîtres-nageurs sauveteurs sur la saison 2019
- Question écrite n° 18299 de M. Brahim Hammouche
- Date de dépôt : 02/04/2019
- énergie et carburants - Attribution du chèque énergie aux bénéficiaires de l'intermédiation locative - Attribution du chèque énergie aux bénéficiaires de l'intermédiation locative
- Question écrite n° 27035 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 03/03/2020
- agriculture - Inquiétudes du CIFOG (Comité interprofessionnel des palmipèdes à foie gras) - Inquiétudes du CIFOG (Comité interprofessionnel des palmipèdes à foie gras)
- Question écrite n° 20694 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 25/06/2019
- associations et fondations - Lourdeurs administratives pesant sur les associations à but non lucratif - Lourdeurs administratives pesant sur les associations à but non lucratif
- Question écrite n° 7626 de M. Luc Carvounas
- Date de dépôt : 24/04/2018
- agriculture - Plan ambition bio - Plan ambition bio
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