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Question écrite n° 38980 de M. Sébastien Cazenove
Date de dépôt : 18/05/2021
établissements de santé - Pratique des soins à l'eau de mer en thalassothérapie - Pratique des soins à l'eau de mer en thalassothérapie
Question écrite n° 21380 de Mme Nathalie Sarles
Date de dépôt : 09/07/2019
Union européenne - Inventaire des produits et pratiques autorisés à l'étranger et interdits en UE - Inventaire des produits et pratiques autorisés à l'étranger et interdits en UE
Question écrite n° 14999 de Mme Elsa Faucillon
Date de dépôt : 11/12/2018
enseignement secondaire - Programmes de sciences économiques et sociales - Programmes de sciences économiques et sociales
Question écrite n° 8312 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 15/05/2018
impôt sur le revenu - Rétablissement du bénéfice de la demi-part fiscale pour les veufs et veuves - Rétablissement du bénéfice de la demi-part fiscale pour les veufs et veuves
Question écrite n° 3793 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 12/12/2017
politique extérieure - Situation en Libye - Situation en Libye
Question écrite n° 11657 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 07/08/2018
professions de santé - Inquiétudes formulées par les orthopédistes et les orthésistes - Inquiétudes formulées par les orthopédistes et les orthésistes
Question orale sans débat n° 887 de M. Antoine Herth
Date de dépôt : 31/12/2019
bois et forêts - Difficultés des communes forestières - Difficultés des communes forestières
Question écrite n° 26468 de M. Julien Aubert
Date de dépôt : 11/02/2020
eau et assainissement - Équité dans l'application de l'ex réduction « Fillon » - Équité dans l'application de l'ex réduction « Fillon »
Question écrite n° 38904 de M. Hugues Renson
Date de dépôt : 11/05/2021
santé - Situation du secteur des soins psychiatriques - Situation du secteur des soins psychiatriques
Question au Gouvernement n° 1511 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 19/12/2018
police - mesures en faveur des policiers - mesures en faveur des policiers