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Question écrite n° 10364 de M. Sébastien Cazenove
Date de dépôt : 10/07/2018
associations et fondations - Les difficultés rencontrées par les associations de solidarité alimentaire - Les difficultés rencontrées par les associations de solidarité alimentaire
Question au Gouvernement n° 3126 de M. Jean-Charles Colas-Roy
Date de dépôt : 25/06/2020
climat - Convention citoyenne pour le climat - Convention citoyenne pour le climat
Question écrite n° 22800 de M. Olivier Gaillard
Date de dépôt : 17/09/2019
agroalimentaire - Reconnaissance du « chocolat cru » aux fèves non torréfiées - Reconnaissance du « chocolat cru » aux fèves non torréfiées
Question écrite n° 39075 de M. Richard Ramos
Date de dépôt : 25/05/2021
drogue - Jardin d'Éole - Consommateurs de crack - Structures sanitaires - Jardin d'Éole - Consommateurs de crack - Structures sanitaires
Question écrite n° 4855 de M. Frédéric Reiss
Date de dépôt : 30/01/2018
enseignement - Enseignants mis à disposition des MDPH - Enseignants mis à disposition des MDPH
Question écrite n° 12186 de M. Philippe Huppé
Date de dépôt : 18/09/2018
hôtellerie et restauration - Conséquences du règlement P2B sur le secteur hôtelier français - Conséquences du règlement P2B sur le secteur hôtelier français
Question écrite n° 24622 de M. Dominique Da Silva
Date de dépôt : 19/11/2019
professions de santé - Baisse significative du nombre de gynécologues médicaux - Baisse significative du nombre de gynécologues médicaux
Question écrite n° 44736 de M. Pierre-Alain Raphan
Date de dépôt : 08/03/2022
politique extérieure - Citoyens en situation critique à l'étranger - Citoyens en situation critique à l'étranger
Question écrite n° 39433 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 08/06/2021
maladies - Reconnaissance de l'endométriose comme affection de longue durée (ALD) - Reconnaissance de l'endométriose comme affection de longue durée (ALD)
Question au Gouvernement n° 2040 de Mme Geneviève Levy
Date de dépôt : 12/06/2019
établissements de santé - urgences hospitalières - urgences hospitalières