Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 254 de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie: Date de dépôt : 27/03/2018; agriculture - Contenu et articulation des différentes mesures à venir pour l'agriculture - Contenu et articulation des différentes mesures à venir pour l'agriculture
Question écrite n° 16980 de Mme Michèle Victory: Date de dépôt : 19/02/2019; bois et forêts - Dispositif d'encaissement des ventes de bois communaux par l'ONF - Dispositif d'encaissement des ventes de bois communaux par l'ONF
Question écrite n° 33394 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 27/10/2020; personnes handicapées - Accompagnement des enfants handicapés - Accompagnement des enfants handicapés
Question écrite n° 565 de M. Philippe Vigier: Date de dépôt : 08/08/2017; logement - Evolution du cadre juridique en matière de logement - Evolution du cadre juridique en matière de logement
Question écrite n° 28091 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 07/04/2020; impôt sur le revenu - Situation fiscale des assistants familiaux - Situation fiscale des assistants familiaux
Question écrite n° 21849 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 23/07/2019; recherche et innovation - Financement des centres de référence maladies rares - Financement des centres de référence maladies rares
Question écrite n° 16546 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 05/02/2019; famille - Baisse de la natalité - Baisse de la natalité
Question au Gouvernement n° 130 de Mme Nathalie Elimas: Date de dépôt : 05/10/2017; prestations familiales - universalité des allocations familiales - universalité des allocations familiales
Question écrite n° 30052 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 02/06/2020; politique extérieure - Aide française à l'éducation dans les pays en développement. - Aide française à l'éducation dans les pays en développement.
Question écrite n° 33752 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 10/11/2020; femmes - Avenir de la ligne d'écoute 3919 - Avenir de la ligne d'écoute 3919