791721 résultats trouvés
- Question écrite n° 536 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Notariat - Personnel - Remunerations
- Question écrite n° 537 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Agriculture: ministere - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; carriere; remunerations; assurance vieillesse
- Question écrite n° 538 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Aveyron - Fermeture de classes; zones rurales; Almon-les-Junies
- Question écrite n° 539 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Retraites complementaires - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Institution de retraite complementaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivites publiques; assiette; medecins des centres hospitaliers
- Question écrite n° 540 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Retraites complementaires - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Institution de retraite complementaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivites publiques; assiette; remunerations des gardes et astreintes
- Question écrite n° 541 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Impots locaux - Taxes foncieres - Immeubles batis; groupement forestier; batiments en renovation; exoneration
- Question écrite n° 542 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Aveyron - Dieteticiens; effectifs de personnel
- Question écrite n° 543 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Midi Pyrenees - Equipements; scanographe; mise en service; moyens financiers; aides de l'Etat; lutte contre le cancer
- Question écrite n° 544 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Agriculture: ministere - Personnel - Genie rural des eaux et des forets; auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; carriere; remunerations; assurance vieillesse
- Question écrite n° 545 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Impots et taxes - Politique fiscale - Associations et mouvements; allegements fiscaux
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats