Résultats de la recherche - Assemblée nationale

822106 résultats trouvés

Question écrite n° 14447 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 20/11/2018; santé - Politique transversale de lutte contre l'antibiorésistance - Politique transversale de lutte contre l'antibiorésistance
Question écrite n° 288 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 01/08/2017; aménagement du territoire - Pérennité financière du canal Seine Nord - Pérennité financière du canal Seine Nord
Question au Gouvernement n° 4301 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 22/09/2021; défense - Crise des sous-marins - Crise des sous-marins
Question écrite n° 16269 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 29/01/2019; impôts et taxes - Coût de l'ISF pour l'économie française - Coût de l'ISF pour l'économie française
Question écrite n° 28705 de M. Julien Aubert: Date de dépôt : 21/04/2020; police - Disponibilité des effectifs de police durant la période de confinement - Disponibilité des effectifs de police durant la période de confinement
Question écrite n° 11105 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 24/07/2018; papiers d'identité - Format et numérisation de la carte nationale d'Identité - Format et numérisation de la carte nationale d'Identité
Question écrite n° 31219 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 21/07/2020; chambres consulaires - Des moyens pour les CCI - Des moyens pour les CCI
Question orale sans débat n° 335 de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir: Date de dépôt : 29/05/2018; outre-mer - Situation catastrophique du système de santé à la Martinique - Situation catastrophique du système de santé à la Martinique
Question écrite n° 13361 de M. Frédéric Reiss: Date de dépôt : 16/10/2018; professions de santé - Chiropracteurs - Chiropracteurs
Question écrite n° 33475 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 03/11/2020; agriculture - Réglementation des OGM suite à la décision du Conseil d'État n°388649 - Réglementation des OGM suite à la décision du Conseil d'État n°388649