829573 résultats trouvés
- Question écrite n° 24194 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Loire - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 24195 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Justice - Fonctionnement - Delais; lenteur
- Question écrite n° 24196 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Logement - Accession a la propriete - Jeunes fonctionnaires et agents publics
- Question écrite n° 24197 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Aliments pour animaux de compagnie
- Question écrite n° 24198 de M. Wolff Claude
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Bourses et allocations d'etudes - Bourses d'enseignement superieur: Puy-de-Dome - Clermont-Ferrand; universite de Clermont-Ferrand; conditions d'attribution
- Question écrite n° 24199 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Informatique - Formation professionnelle et promotion sociale - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 24200 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Personnel - Enseignants; centres de formation professionnelle des adultes; statut; titularisation
- Question écrite n° 24201 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Employes de maison - Emploi et activite - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 24202 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention; associations et mouvements; moyens financiers; aides des caisses de securite sociale
- Question écrite n° 24203 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 13/12/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'appareillage; handicapes; fauteuil roulant; renouvellement; delais
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