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- Compte rendu intégral de la séance du lundi 04 mars 2024
- Date de séance : 04/03/2024
- 1. Réunion du Parlement en Congrès0
- 2. Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse0
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 04 mars 2024
- Date de séance : 04/03/2024
- 1. Réunion du Parlement en Congrès0
- 2. Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse0
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 04 mars 2024
- Date de séance : 04/03/2024
- 1. Réunion du Parlement en Congrès
- 2. Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 04/03/2024
- À 15 heures
- Table-ronde : Martinique – Volet État
- – Préfecture de la Martinique : M. Jean Christophe Bouvier, préfet et Mme Amélie de Sousa, sous préfète en charge de la prévention des risques
- – État major interministériel de la zone de défense et de sécurité des Antilles (EMIZA) : Lieutenant–colonel Daniel Polinacci, chef de l'état major interministériel de la zone Antilles
- – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL 972) :, Mme Véronique Lagrange, directrice adjointe
- – Service départemental d'incendie et de secours de la Martinique (SDIS 972) : Colonel Patrick Tyburn, directeur, Colonel Christophe Digirolamo, directeur adjoint
- À 16 h 30
- Table-ronde : Martinique – Volet élus et associatif
- – Collectivité territoriale de la Martinique : M. Fernand Odonnat, président de la commission aménagement du territoire, grands travaux, transports, infrastructures et risques majeurs
- – Protection civile de la Martinique : Mme Line Rose Arrouvel, présidente et M. Gregory Gevar, secrétaire général
- – Université populaire et de la prévention : M. Albéric Marcelin, président et Mme Marise Vallée, vice présidente
- – Croix-Rouge française de Martinique : Mme Olympe Francil, directrice régionale
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 29 février 2024
- Date de séance : 29/02/2024
- 1. Lutte contre les pénuries de médicaments
- 2. Gel des tarifs des transports publics franciliens pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
- Date de réunion : 29/02/2024
- - À 15 heures :
- Audition, ouverte à la presse, des dirigeants des chaînes TNT gratuites du groupe Canal+ (C8 et CStar) :
- M. Gérald-Brice Viret, directeur général de Canal+ France, en charge des antennes et des programmes
- Mme Laetitia Ménasé, secrétaire générale du groupe Canal+
- M. Christophe Sabot, directeur général de CStar
- M. Franck Appietto, directeur général de C8
- Mme Jaleh Bradea, référente diversité pour le groupe Canal+ auprès de l'Arcom et rédactrice en chef et animatrice de l'émission « Envie d'agir » sur C8
- - À 16 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, des dirigeants des chaînes TNT payantes du groupe Canal+ (Canal+, Canal+ Sport, Canal+ Cinéma(s) et Planète+) :
- M. Gérald-Brice Viret, directeur général de Canal+ France, en charge des antennes et des programmes
- Mme Laetitia Ménasé, secrétaire générale du groupe Canal+
- M. Jean-Marc Juramie, directeur général adjoint de Canal+ France en charge des programmes, directeur général de Canal+ Thématiques
- Mme Christine Cauquelin, directrice des unités de programmes et des chaînes documentaires, jeunesse et animation
- M. Thomas Sénécal, directeur des sports
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 février 2024
- Date de séance : 29/02/2024
- 1. Réunion du Parlement en Congrès
- 2. Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 29/02/2024
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour louer en toute confiance (n° 2202) (M. Stéphane Delautrette, rapporteur),
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi créant, face à la précarité alimentaire, des territoires zéro faim (n° 2208) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 29/02/2024
- À 14 heures
- Table ronde : Connaissance, surveillance et identification des risques dans les Antilles
- – Méteo France, direction interrégionale: M. Emmanuel Cloppet, directeur Antilles Guyane
- – Observatoire volcanologique et sismologique de Martinique et de Guadeloupe (OVSM OVSG) : M. Ivan Vlastelic, directeur en Guadeloupe et M. François Beauducel, ancien directeur par intérim en Martinique (présentiel)
- – Bureau de recherche géologiques et minières (BRGM) : M. Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales
- À 15 heures
- Table ronde Guadeloupe – Volet État
- – M. Xavier Lefort, préfet de Guadeloupe
- – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971) : M. Olivier Kremer, directeur
- – Service territorial d'incendie de secours de Guadeloupe (SDIS 971) : Colonel Frédéric Lhomme, directeur-adjoint et Lieutenant colonel Joël Condo, responsable opérationnel
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
- Date de réunion : 29/02/2024
- À 9 heures 30 :
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Cousin, président de la Fédération française des métiers de l'incendie (FFMI)
- À 10 heures 30 :
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer et du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité
- À 11 heures 30 :
- - Échange de vues entre les membres de la mission
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