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- Question écrite n° 2375 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 26/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Réaffectation des CRS maîtres-nageurs sauveteurs à l'été 2025 - Réaffectation des CRS maîtres-nageurs sauveteurs à l'été 2025
- Question écrite n° 7009 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 27/05/2025
- environnement - Protection de l'environnement marin dans le Pacifique Sud - Protection de l'environnement marin dans le Pacifique Sud
- Question écrite n° 6978 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 27/05/2025
- déchets - Risques sanitaires liés à l'évolution de la définition des DASRI - Risques sanitaires liés à l'évolution de la définition des DASRI
- Question écrite n° 3568 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 28/01/2025
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- Question écrite n° 3925 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 11/02/2025
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- Question écrite n° 6951 de M. Romain Tonussi
- Date de dépôt : 27/05/2025
- animaux - Renforcement du dispositif de traçabilité des animaux de compagnie - Renforcement du dispositif de traçabilité des animaux de compagnie
- Question écrite n° 7086 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 27/05/2025
- politique extérieure - Front Polisario : formations effectuées sur le territoire syrien - Front Polisario : formations effectuées sur le territoire syrien
- Question écrite n° 6996 de Mme Nicole Sanquer
- Date de dépôt : 27/05/2025
- enseignement - Gestion de la mobilité des enseignants - Gestion de la mobilité des enseignants
- Question écrite n° 7101 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 27/05/2025
- recherche et innovation - Sécurité dans les laboratoires travaillant sur les maladies à prions - Sécurité dans les laboratoires travaillant sur les maladies à prions
- Question écrite n° 3484 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
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