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- Question orale sans débat n° 246 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 21/03/2023
- transports ferroviaires - Train de nuit Aurillac-Paris - Train de nuit Aurillac-Paris
- Question orale sans débat n° 240 de Mme Charlotte Leduc
- Date de dépôt : 21/03/2023
- transports - Transports publics en Moselle, il est urgent de réagir ! - Transports publics en Moselle, il est urgent de réagir !
- Question orale sans débat n° 243 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 21/03/2023
- voirie - Transfert de la voirie nationale aux régions - Transfert de la voirie nationale aux régions
- Question orale sans débat n° 262 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 21/03/2023
- enseignement maternel et primaire - Situation de l'école en Tarn-et-Garonne - Situation de l'école en Tarn-et-Garonne
- Question orale sans débat n° 236 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 21/03/2023
- communes - Aides de l'Etat face aux conséquences du Covid pour la CDC d'Oléron - Aides de l'Etat face aux conséquences du Covid pour la CDC d'Oléron
- Question orale sans débat n° 266 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 21/03/2023
- énergie et carburants - Dévoilement et lancement des nouveaux projets d'EPR - Dévoilement et lancement des nouveaux projets d'EPR
- Question orale sans débat n° 241 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 21/03/2023
- transports ferroviaires - LGV Rennes-Redon : les communes rurales encore une fois sacrifiées ! - LGV Rennes-Redon : les communes rurales encore une fois sacrifiées !
- Question orale sans débat n° 255 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 21/03/2023
- professions de santé - Médecins diplômés hors Union Européenne sans autorisation d'exercice - Médecins diplômés hors Union Européenne sans autorisation d'exercice
- Question orale sans débat n° 258 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 21/03/2023
- étrangers - Lutte contre l'immigration clandestine dans les Alpes-Maritimes - Lutte contre l'immigration clandestine dans les Alpes-Maritimes
- Question orale sans débat n° 260 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 21/03/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Décret d'application prévu dans l'article 14 de la loi n° 91-715 - Décret d'application prévu dans l'article 14 de la loi n° 91-715
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