178495 résultats trouvés
- Amendement n° 359 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de Mme Regol, M. Iordanoff, M. Lucas et Mme Belluco - Article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 440 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de Mme Agresti-Roubache, Mme Pitollat, M. Royer-Perreaut et M. Zulesi - Article 7 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 360 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de Mme Regol, M. Iordanoff, M. Lucas et Mme Belluco - Article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 350 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de Mme Regol, M. Iordanoff et M. Lucas - Après l'article 3 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 351 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de Mme Regol, M. Iordanoff et M. Lucas - Après l'article 3 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 423 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de M. Latombe, M. Balanant, Mme Brocard, Mme Desjonquères, Mme Jacquier-Laforge et M. Mandon - Article 6 - Retiré
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 356 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de Mme Regol, M. Iordanoff, M. Lucas et Mme Belluco - Article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 353 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de Mme Regol, M. Iordanoff, M. Lucas et Mme Belluco - Après l'article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 420 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de M. Cubertafon, M. Latombe, M. Balanant, Mme Brocard, Mme Desjonquères, Mme Jacquier-Laforge et M. Mandon - Article 7 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Amendement n° 413 - RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 809
- Date de dépôt : 04/03/2023
- Amendement de M. Latombe, Mme Brocard, M. Balanant, Mme Jacquier-Laforge, Mme Desjonquères et M. Mandon - Article 7 - Retiré
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats