181432 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 241 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 21/03/2023
- transports ferroviaires - LGV Rennes-Redon : les communes rurales encore une fois sacrifiées ! - LGV Rennes-Redon : les communes rurales encore une fois sacrifiées !
- Question orale sans débat n° 255 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 21/03/2023
- professions de santé - Médecins diplômés hors Union Européenne sans autorisation d'exercice - Médecins diplômés hors Union Européenne sans autorisation d'exercice
- Question orale sans débat n° 258 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 21/03/2023
- étrangers - Lutte contre l'immigration clandestine dans les Alpes-Maritimes - Lutte contre l'immigration clandestine dans les Alpes-Maritimes
- Question orale sans débat n° 260 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 21/03/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Décret d'application prévu dans l'article 14 de la loi n° 91-715 - Décret d'application prévu dans l'article 14 de la loi n° 91-715
- Question orale sans débat n° 248 de M. David Habib
- Date de dépôt : 21/03/2023
- commerce et artisanat - Crise de la boulangerie française - Crise de la boulangerie française
- Question orale sans débat n° 247 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 21/03/2023
- transports routiers - Projet de contournement nord-ouest de Vichy - Projet de contournement nord-ouest de Vichy
- Question orale sans débat n° 238 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 21/03/2023
- logement - Alerte sur l'augmentation des charges locatives dans le contexte d'inflation - Alerte sur l'augmentation des charges locatives dans le contexte d'inflation
- Question orale sans débat n° 244 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 21/03/2023
- énergie et carburants - Gestion de l'impact du coût de l'électricité - Gestion de l'impact du coût de l'électricité
- Question orale sans débat n° 259 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 21/03/2023
- gendarmerie - Aménagement de la soute à munitions du CNEFG - Aménagement de la soute à munitions du CNEFG
- Question orale sans débat n° 239 de Mme Farida Amrani
- Date de dépôt : 21/03/2023
- étrangers - OQTF et manque de moyens dans les préfectures - OQTF et manque de moyens dans les préfectures
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