52233 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 878 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 31/12/2019
- ordre public - Moyens contre l'insécurité dans le Montargois - Moyens contre l'insécurité dans le Montargois
- Question orale sans débat n° 866 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 31/12/2019
- aménagement du territoire - Contournement Est de Rouen - Contournement Est de Rouen
- Question orale sans débat n° 872 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 31/12/2019
- aménagement du territoire - Prévention des inondations et replantations d'arbres - Prévention des inondations et replantations d'arbres
- Question orale sans débat n° 802 de M. Yannick Kerlogot
- Date de dépôt : 19/11/2019
- animaux - Prolifération du choucas des tours - Prolifération du choucas des tours
- Question orale sans débat n° 798 de M. Stéphane Testé
- Date de dépôt : 19/11/2019
- logement - Conditions d'hébergement des travailleurs migrants en Seine-Saint-Denis - Conditions d'hébergement des travailleurs migrants en Seine-Saint-Denis
- Question orale sans débat n° 861 de Mme Elsa Faucillon
- Date de dépôt : 31/12/2019
- administration - Fermetures de trésoreries et centres de finances publiques - Fermetures de trésoreries et centres de finances publiques
- Question orale sans débat n° 825 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 03/12/2019
- logement - Le mal logement en Seine-Saint-Denis - Le mal logement en Seine-Saint-Denis
- Question au Gouvernement n° 2515 de M. Éric Girardin
- Date de dépôt : 18/12/2019
- retraites : généralités - réforme des retraites - réforme des retraites
- Question orale sans débat n° 794 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 19/11/2019
- consommation - Lutte contre la société de consommation - Lutte contre la société de consommation
- Question au Gouvernement n° 2523 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 18/12/2019
- retraites : généralités - réforme des retraites - réforme des retraites
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