Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 824 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 03/12/2019; énergie et carburants - Coupures d'énergie - Coupures d'énergie
Question orale sans débat n° 852 de M. David Habib: Date de dépôt : 03/12/2019; aménagement du territoire - Projet de destruction de la tour dite des célibataires de Mourenx - Projet de destruction de la tour dite des célibataires de Mourenx
Question orale sans débat n° 806 de Mme Laurianne Rossi: Date de dépôt : 19/11/2019; emploi et activité - Emplois francs - Mise en œuvre des emplois francs dans les Hauts-de-Seine - Emplois francs - Mise en œuvre des emplois francs dans les Hauts-de-Seine
Question au Gouvernement n° 2534 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 18/12/2019; pollution - pollution de l'air - pollution de l'air
Question orale sans débat n° 811 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 19/11/2019; bois et forêts - Crise sanitaire dans les forêts jurassiennes - Crise sanitaire dans les forêts jurassiennes
Question orale sans débat n° 817 de M. Brahim Hammouche: Date de dépôt : 19/11/2019; services publics - Déploiement du réseau France Services en Moselle - Déploiement du réseau France Services en Moselle
Question orale sans débat n° 876 de M. Michel Herbillon: Date de dépôt : 31/12/2019; postes - Présence postale dans le Val-de-Marne - Présence postale dans le Val-de-Marne
Question orale sans débat n° 864 de Mme Cendra Motin: Date de dépôt : 31/12/2019; énergie et carburants - Barrage de Saint-Romain-de-Jalionas - Barrage de Saint-Romain-de-Jalionas
Question orale sans débat n° 848 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 03/12/2019; animaux - Bien être animal - Filière porcine - Bien être animal - Filière porcine
Question orale sans débat n° 831 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 03/12/2019; mer et littoral - Stratégie nationale - Protection des aires marines protégées (AMP) - Stratégie nationale - Protection des aires marines protégées (AMP)