Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 31685 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 04/08/2020; pollution - Pollution plastique - Pollution plastique
Question écrite n° 21597 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 16/07/2019; produits dangereux - Notre-Dame : contamination au plomb - Notre-Dame : contamination au plomb
Question écrite n° 27438 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 17/03/2020; administration - Accès aux documents - Accès aux documents
Question écrite n° 27410 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 10/03/2020; sécurité des biens et des personnes - Mise en place d'un numéro d'appel d'urgence unique - Mise en place d'un numéro d'appel d'urgence unique
Question écrite n° 29268 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 05/05/2020; tourisme et loisirs - Situation des discothèques - Situation des discothèques
Question écrite n° 21562 de M. Fabien Lainé: Date de dépôt : 16/07/2019; patrimoine culturel - Bénévolat et pratique de la plongée archéologique - Bénévolat et pratique de la plongée archéologique
Question écrite n° 27590 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 17/03/2020; sécurité des biens et des personnes - Numéro d'appel d'urgence unique en France - Numéro d'appel d'urgence unique en France
Question écrite n° 26092 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 28/01/2020; communes - Intempéries dans les Alpes-Maritimes en novembre 2019 - Intempéries dans les Alpes-Maritimes en novembre 2019
Question écrite n° 27809 de M. Guy Bricout: Date de dépôt : 31/03/2020; entreprises - Propositions des experts comptables et commissaires aux comptes. - Propositions des experts comptables et commissaires aux comptes.
Question écrite n° 24720 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 26/11/2019; enseignement supérieur - Création à l'UFR langues de l'université Rennes 2 d'un DU «animaux et sociétés» - Création à l'UFR langues de l'université Rennes 2 d'un DU «animaux et sociétés»