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Question écrite n° 32045 de M. Pierre Cabaré
Date de dépôt : 08/09/2020
enseignement - Don de moelle osseuse : don de vie - Don de moelle osseuse : don de vie
Question écrite n° 32151 de M. Alain Bruneel
Date de dépôt : 15/09/2020
examens, concours et diplômes - Recrutement candidats listes complémentaires Capes et agrégation - Recrutement candidats listes complémentaires Capes et agrégation
Question écrite n° 25239 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 17/12/2019
enseignement secondaire - Remplacement des professeurs absents dans les collèges publics - Remplacement des professeurs absents dans les collèges publics
Question écrite n° 25832 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 14/01/2020
politique extérieure - Mise en œuvre du Pacte de Marrakech un an après son adoption - Mise en œuvre du Pacte de Marrakech un an après son adoption
Question écrite n° 32524 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 29/09/2020
enseignement - Soutien à la fédération en faveur du mouvement pédagogique - Soutien à la fédération en faveur du mouvement pédagogique
Question écrite n° 25145 de M. Arnaud Viala
Date de dépôt : 10/12/2019
retraites : généralités - Retraite des pilotes de ligne - Retraite des pilotes de ligne
Question écrite n° 26251 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 04/02/2020
culture - Mise en œuvre des recommandations du rapport sur le statut des artistes-auteurs - Mise en œuvre des recommandations du rapport sur le statut des artistes-auteurs
Question écrite n° 19139 de M. Sébastien Jumel
Date de dépôt : 30/04/2019
arts et spectacles - Réforme retraite artistes-auteurs - Réforme retraite artistes-auteurs
Question écrite n° 31776 de Mme Marie-Pierre Rixain
Date de dépôt : 11/08/2020
enseignement maternel et primaire - Suivi des élèves à haut potentiel intellectuel - Suivi des élèves à haut potentiel intellectuel
Question écrite n° 13022 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 09/10/2018
collectivités territoriales - Consultation nationale des communes rurales - Consultation nationale des communes rurales