Tome III : Défense : Soutien et logistique interarmées (M. Alain Marty)
Tome IV : Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Joaquim Pueyo)
Tome V : Défense : Préparation et emploi des forces : Marine (M. Gilbert Le Bris)
Tome VI : Défense : Préparation et emploi des forces : Air (M. Serge Grouard)
Tome VII : Défense : Equipement des forces - Dissuasion (M. Jean-Jacques Bridey)
Tome VIII : Sécurité : Gendarmerie nationale (M. Daniel Boisserie)
Tome 5 : "Défense" Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
Tome I : Egalité des territoires, logement et ville : Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables (M. Jean-Louis Roumégas)
Tome II : Santé (Mme Bernadette Laclais)
Tome III : Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité (M. Christophe Sirugue)
Tome IV : Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance (Mme Martine Carrillon-Couvreur)
Tome V : Travail et emploi : Emploi (M. Jean-Patrick Gille)
Tome VI : Travail et emploi : Travail (M. Francis Vercamer)
Tome VII : Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage (M. Gérard Cherpion)
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
Tome I : Action extérieure de l'Etat : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Philippe Baumel)
Tome II : Action extérieure de l'Etat : Diplomatie culturelle et d'influence (M. François Loncle)
Tome III : Aide publique au développement (M. Hervé Gaymard)
Tome IV : Défense (M. Guy Teissier)
Tome IX : Prélèvement européen (Mme Estelle Grelier)
Tome V : Ecologie, développement et aménagement durables (M. Jean-Marie Le Guen)
Tome VI : Economie : Commerce extérieur (M. Jean Glavany)
Tome VII : Immigration, asile et intégration (M. Jean-Pierre Dufau)
Tome VIII : Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure (MM. Jean-Jacques Guillet et François Rochebloine)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
Tome I : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation (Mme Marie-Lou Marcel)
Tome II : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Forêt (M. André Chassaigne)
Tome III : Ecologie, développement et aménagement durables : Pêche (Mme Annick Le Loch)
Tome IV : Ecologie, développement et aménagement durables : Energie (M. David Habib)
Tome IX : Economie : Communications électroniques (Mme Corinne Erhel)
Tome V : Economie : Entreprises (Mme Anne Grommerch)
Tome VI : Economie : Tourisme (M. Éric Straumann)
Tome VII : Economie : Commerce extérieur (M. Joël Giraud)
Tome VIII : Economie : Consommation (M. Damien Abad)
Tome X : Economie : Industrie (M. Jean Grellier)
Tome XI : Economie : Postes (Mme Michèle Bonneton)
Tome XII : Egalité des territoires, logement et ville : Ville (M. François Pupponi)
Tome XIII : Egalité des territoires, logement et ville : Logement (M. Daniel Goldberg)
Tome XIV : Outre-mer (M. Serge Letchimy)
Tome XV : Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier)
Tome XVI : Recherche et enseignement supérieur : Recherche industrielle (M. Christophe Borgel)
Tome XVII : Solidarité, insertion et égalité des chances : Economie sociale et solidaire (M. Philippe Kemel)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
Tome I : Action extérieure de l'Etat : Diplomatie culturelle et d'influence (Mme Claudine Schmid)
Tome II : Culture : Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Colette Langlade)
Tome III : Culture : Patrimoines (M. Gérald Darmanin)
Tome IV : Enseignement scolaire (M. Michel Ménard)
Tome IX : Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Isabelle Attard)
Tome V : Médias : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel)
Tome VI : Médias, livre et industries culturelles : Presse (M. Michel Françaix)
Tome VII : Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles (Mme Sonia Lagarde)
Tome VIII : Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Patrick Hetzel)
Tome X : Sport, jeunesse et vie associative : Jeunesse et vie associative (M. Malek Boutih)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
Tome I : Rapport général
Tome II : Examen de la première partie du projet de loi de finances : Conditions générales de l'équilibre financier
Tome III : Examen de la seconde partie du projet de loi de finances : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social
Annexe 0 : Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (n°234)
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires économiques sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n°233)
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission spéciale sur le projet de loi organique , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (n°198)
Annexe 0 : Texte de la commission spéciale
Avis de la commission des lois sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n°233)
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. Marc Le Fur et plusieurs de ses collègues portant obligation d'informer de la localisation des centres d'appels (143)
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Christian Jacob et plusieurs de ses collègues relative à l'aide médicale d'Etat (145)
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création des emplois d'avenir
Annexe 0 : Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission des affaires étrangères sur la proposition de résolution européenne de M. Christophe Caresche, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'ancrage démocratique du gouvernement économique européen (n°203)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Bernard Gérard et plusieurs de ses collègues visant à former aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route lors de la préparation des permis de conduire (144)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L'Huissier et plusieurs de ses collègues portant création des principes d'adaptabilité et de subsidiarité en vue d'une mise en oeuvre différenciée des normes en milieu rural (142 rectifié)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (n°197)
Rapport de la commission des affaires économiques sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n°195)
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. François Brottes et Bruno Le Roux et plusieurs de leurs collègues instaurant une tarification progressive de l'énergie (150)
Annexe 0 : texte de la commission
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n°195)
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, portant création des emplois d'avenir (n°146)
Annexe 0 : Texte de la commission
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, portant création des emplois d'avenir (n°146)
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
Annexe 0 : Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au harcèlement sexuel
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan indien (n°7)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la protection physique des matières nucléaires (n°11)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité d'amitié et de coopération entre la République française et la République islamique d'Afghanistan (n°101)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité d'amitié et de coopération entre la République française et la République islamique d'Afghanistan (n°101)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam, pour la création et le développement de l'université des sciences et des technologies de Hanoï (n°10)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord relatif aux rapports intellectuels et artistiques du 19 décembre 1938 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique (n°12)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra atmosphérique à des fins pacifiques (n°6)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses Etats membres (n°9)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires (n°8)
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel (n°82)
Annexe 0 : Texte de la commission
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel (n°82)
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à abroger la loi n° 2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire (n°76)
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°71)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°71)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°71)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion , après engagement de la procédure accélérée, pour l'année 2011 (n°3)
Tome I : Exposé général et examen des articles
Tome II : Commentaire des rapports annuels de performances