4877 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
17ème législature - QE 4310 M. Thierry Tesson (Rassemblement National) - Nord
santé - Suppression du budget alloué à la recherche sur le cancer pédiatrique
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4309 Mme Joëlle Mélin (Rassemblement National) - Bouches-du-Rhône
santé - Santé - Alerte sur la financiarisation du secteur de la santé
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4308 M. Dominique Potier (Socialistes et apparentés) - Meurthe-et-Moselle
santé - Mise en place d'un dépistage national pour le cancer de la prostate
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4307 M. Eric Liégeon (Droite Républicaine) - Doubs
ruralité - Situation des jeunes ruraux, suites données aux rapport de l'IGAS
Ministère : Ruralité
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4306 M. Thomas Ménagé (Rassemblement National) - Loiret
ruralité - Conditions de vie des jeunes en zone rurale
Ministère : Ruralité
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4305 M. Alexandre Portier (Droite Républicaine) - Rhône
retraites : généralités - Hausse du plafond de cumul emploi retraite
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4304 M. Thomas Ménagé (Rassemblement National) - Loiret
retraites : généralités - Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4303 M. Antoine Armand (Ensemble pour la République) - Haute-Savoie
retraites : généralités - Bonification de trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4302 Mme Laetitia Saint-Paul (Horizons & Indépendants) - Maine-et-Loire
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Inaptitude définitive
Ministère : Armées
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4301 M. Arnaud Saint-Martin (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Seine-et-Marne
recherche et innovation - KeyLabs : un moratoire en trompe l'oeil ?
Ministère : Enseignement supérieur et recherche (MD)
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4300 Mme Sophie Blanc (Rassemblement National) - Pyrénées-Orientales
propriété intellectuelle - Lutte contre le piratage des oeuvres culturelles grâce à l'IA
Ministère : Culture
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4299 Mme Karen Erodi (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Tarn
professions et activités sociales - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4298 M. Karim Benbrahim (Socialistes et apparentés) - Loire-Atlantique
professions et activités sociales - Manque de personnels AESH et reconnaissance de leur métier
Ministère : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4297 M. Joël Aviragnet (Socialistes et apparentés) - Haute-Garonne
professions et activités sociales - La nécessité de créer un véritable statut de fonctionnaire pour les AESH
Ministère : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4296 M. Romain Daubié (Les Démocrates) - Ain
professions de santé - Situation et statut de la profession d'ostéopathe en France
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4295 Mme Valérie Rossi (Socialistes et apparentés) - Hautes-Alpes
professions de santé - Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne (PADHUE)
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4294 Mme Géraldine Grangier (Rassemblement National) - Doubs
professions de santé - Situation alarmante de la psychiatrie en France
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4293 Mme Graziella Melchior (Ensemble pour la République) - Finistère
professions de santé - Simplification: interopérabilité entre RESID-ESMS et logiciels métiers des SSIAD
Ministère : Autonomie et handicap
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4292 Mme Graziella Melchior (Ensemble pour la République) - Finistère
professions de santé - Simplification des transmissions entre SIDOBA et logiciels métiers des SSIAD
Ministère : Autonomie et handicap
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4291 M. Franck Allisio (Rassemblement National) - Bouches-du-Rhône
professions de santé - Révision de la réglementation sur le cumul d'activités pour les agents de la FPH
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4290 M. Paul Molac (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Morbihan
professions de santé - Régulation et reconnaissance de la profession d'ostéopathe
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4289 M. Franck Allisio (Rassemblement National) - Bouches-du-Rhône
professions de santé - Problématique des dépassements d'honoraires
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4288 M. Christian Girard (Rassemblement National) - Alpes-de-Haute-Provence
professions de santé - Pénurie de vétérinaires dans les territoires ruraux
Ministère : Agriculture, souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4287 M. Stéphane Mazars (Ensemble pour la République) - Aveyron
professions de santé - "Oubliés du Ségur" au sein des établissements sociaux et médico-sociaux publics
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 18/02/2025
17ème législature - QE 4286 Mme Nicole Le Peih (Ensemble pour la République) - Morbihan
professions de santé - Loi infirmières et infirmiers
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 18/02/2025