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Intitulé Date
16ème législature - QE 13552 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
santé - Santé mentale des enfants
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13551 Mme Danielle Brulebois (Renaissance) - Jura
santé - Réglementation concernant la pratique de soin du visage appelée microneedling
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 19/12/2023
16ème législature - QE 13550 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
santé - Prise en compte des nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13549 M. Philippe Frei (Renaissance) - Côte-d'Or
santé - Prévention de l'addiction lors de la prise d'opioïdes
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13548 Mme Karen Erodi (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Tarn
santé - Grave dégradation du système de soin périnatal
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13547 M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit) - Essonne
santé - Étude rétrospective de l'IHU de Marseille sur 30 000 patients malades
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13546 M. Philippe Juvin (Les Républicains) - Hauts-de-Seine
santé - Développement de la téléconsultation
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13545 M. Didier Le Gac (Renaissance) - Finistère
ruralité - Majoration des pensions de retraite des personnes ayant perçu l'AVPF
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13544 M. Alain David (Socialistes et apparentés) - Gironde
retraites : régime général - Prise en compte des TUC dans le dispositif carrière longue
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13543 M. Joël Aviragnet (Socialistes et apparentés) - Haute-Garonne
retraites : régime général - Bénéficiaires TUC pénalisés par les décrets pour leur dispositif carrière longue
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13542 M. Arthur Delaporte (Socialistes et apparentés) - Calvados
retraites : généralités - Trimestres des bénéficiaires des T.U.C.
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13541 M. André Chassaigne (Gauche démocrate et républicaine - NUPES) - Puy-de-Dôme
retraites : généralités - Traitements inégalitaires cotisations complémentaires lors cumul emploi retraite
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13540 M. Olivier Faure (Socialistes et apparentés) - Seine-et-Marne
retraites : généralités - Prise en compte des TUC dans le dispositif carrière longue
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13539 Mme Anne-Laure Babault (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Charente-Maritime
retraites : généralités - Pensions de réversion entre ex-conjoints
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13538 Mme Christine Pires Beaune (Socialistes et apparentés) - Puy-de-Dôme
retraites : généralités - Octroi de trimestres supplémentaires aux pompiers volontaires
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13537 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
retraites : généralités - Bénéficiaires des TUC
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13536 M. Yannick Monnet (Gauche démocrate et républicaine - NUPES) - Allier
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Suppression du bénéfice des chèques-vacances aux retraités de l'État
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 19/03/2024
16ème législature - QE 13535 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Suppression des chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 19/03/2024
16ème législature - QE 13534 Mme Michèle Tabarot (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Suppression des chèques vacances aux retraités de l'Etat
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 19/03/2024
16ème législature - QE 13533 M. Frédéric Mathieu (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Ille-et-Vilaine
recherche et innovation - Rémunération et plafond d'emploi des doctorants en architecture et paysage.
Ministère : Culture
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13532 Mme Cécile Rilhac (Renaissance) - Val-d'Oise
professions de santé - Situation professionnelle des infirmières puéricultrices
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13531 Mme Maud Bregeon (Renaissance) - Hauts-de-Seine
professions de santé - Pénurie de médecins
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 05/03/2024
16ème législature - QE 13530 M. Emmanuel Taché de la Pagerie (Rassemblement National) - Bouches-du-Rhône
professions de santé - Nombre de diplômés en odontologie issus d'un autre pays de l'Union européenne
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13529 M. Carlos Martens Bilongo (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Val-d'Oise
professions de santé - Manipulateurs en électroradiologie médicale et Ségur 2
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13528 M. Lionel Tivoli (Rassemblement National) - Alpes-Maritimes
professions de santé - Le dépassement des primo inscrits diplômés hors de France en odontologie
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 05/12/2023