20021 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
16ème législature - QE 13527 Mme Fatiha Keloua Hachi (Socialistes et apparentés) - Seine-Saint-Denis
professions de santé - Infirmières scolaires oubliées du Ségur
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 16/01/2024
16ème législature - QE 13526 M. Philippe Lottiaux (Rassemblement National) - Var
professions de santé - Fuite des étudiants en santé à l'étranger
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13525 Mme Katiana Levavasseur (Rassemblement National) - Eure
professions de santé - Explosion du nombre de diplômés étrangers en odontologie
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13524 M. Philippe Guillemard (Renaissance) - Meurthe-et-Moselle
professions de santé - Encadrement de la profession de diététicien
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13523 M. Joël Giraud (Renaissance) - Hautes-Alpes
professions de santé - Augmentation du nombre de diplômés en odontologie issus d'un autre pays de l'UE
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13522 Mme Michèle Tabarot (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
professions de santé - Augmentation du nombre de diplômés en odontologie issus d'un autre pays de l'UE
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13521 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
produits dangereux - Stratégie de lutte contre le tabagisme
Ministère : Comptes publics
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13520 Mme Justine Gruet (Les Républicains) - Jura
produits dangereux - Réglementation des systèmes de vapotage à usage unique, dits « puff »
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13519 Mme Justine Gruet (Les Républicains) - Jura
produits dangereux - Fiscalité du marché de la nicotine
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13518 M. Luc Geismar (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Loire-Atlantique
produits dangereux - Campagnes de sensibilisation privées sur le tabac de contrefaçon
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 20/02/2024
16ème législature - QE 13517 M. Pierre Cordier (Les Républicains) - Ardennes
prestations familiales - Prise en compte des « jobs d'été » par la CAF
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13516 M. Alexis Jolly (Rassemblement National) - Isère
politique économique - Bouclier énergétique allemand
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 19/12/2023
16ème législature - QE 13515 Mme Christine Decodts (Renaissance) - Nord
police - Revalorisation des cadres et titres de la police municipale
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13514 Mme Béatrice Descamps (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Nord
police - Indemnité de résidence des fonctionnaires de police
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13513 Mme Béatrice Descamps (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Nord
police - Gestion des congés des agents de police sur la période des JO 2024
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 26/03/2024
16ème législature - QE 13512 Mme Béatrice Descamps (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Nord
police - Évolution de l'avantage spécifique d'ancienneté pour les agents de la police
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13511 M. Antoine Vermorel-Marques (Les Républicains) - Loire
pharmacie et médicaments - Usage du cannabis à usage thérapeutique
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13510 Mme Maud Bregeon (Renaissance) - Hauts-de-Seine
pharmacie et médicaments - Hausse inquiétante des violences envers les pharmaciens
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13509 Mme Catherine Jaouen (Rassemblement National) - Vaucluse
personnes handicapées - Prise en charge des trajets des personnes handicapées vers une gare accessible
Ministère : Transports
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13508 M. Matthieu Marchio (Rassemblement National) - Nord
personnes handicapées - Prise en charge des accessoires indispensables aux appareils auditifs
Ministère : Personnes âgées et personnes handicapées
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13507 Mme Laurence Robert-Dehault (Rassemblement National) - Haute-Marne
personnes handicapées - Frais de déplacement ULIS
Ministère : Transports
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13506 M. Frank Giletti (Rassemblement National) - Var
personnes handicapées - Exclusion des bénéficiaires de l'AAH de la prime de Noël
Ministère : Personnes âgées et personnes handicapées
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 13505 M. Damien Abad (Renaissance) - Ain
personnes handicapées - Accès à la catégorie A pour les fonctionnaires en situation de handicap
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 13504 M. Vincent Rolland (Les Républicains) - Savoie
personnes âgées - Situation des établissements et services pour personnes âgées
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 05/12/2023
Réponse JO le 20/02/2024
16ème législature - QE 13503 Mme Marie-France Lorho (Rassemblement National) - Vaucluse
patrimoine culturel - Conséquence sur la filière vitrail des recommandations de l'ECHA
Ministère : Culture
Publiée au JO le 05/12/2023