1123821 résultats trouvés
- Question écrite n° 13577 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Professions et activites medicales - Medecine du travail - Depistage de la surdite; audiogramme
- Question écrite n° 13578 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Arts et spectacles - Etablissements - Salles de spectacle, theatres et cinemas; equipement; boucles magnetiques; sourds et malentendants
- Question écrite n° 13579 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Politique economique et sociale - Generalites - Croissance de 3%; substitution a la relance par la consommation de la relance par l'investissement
- Question écrite n° 13580 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue - Controle et contentieux; procedures
- Question écrite n° 13581 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Commerce exterieur - Balance des paiements - Balance commerciale; deficit
- Question écrite n° 13582 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Arts et spectacles - Etablissements - Salles de spectacle, theatres et cinemas; equipement; boucles magnetiques; sourds et malentendants
- Question écrite n° 13583 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmieres liberales; conditions d'exercice de la profession
- Question écrite n° 13584 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue - Controle et contentieux; procedures
- Question écrite n° 13585 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Chasse - Reglementation - Chasse a la tourterelle; date d'ouverture; protection de l'espece
- Question écrite n° 13586 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Impot sur le revenu - Charges deductibles - Deductions afferentes a l'habitation principale; immeubles classes monuments historiques; interets d'emprunt
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