1126023 résultats trouvés
- Question écrite n° 12132 de M. Beaufils Jean
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Postes et telecommunications - Telecommunications - Telecommunications radio-maritimes; radio Conquet; systeme Blu; appareils recepteurs; prix
- Question écrite n° 12133 de M. Bernard Pierre
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Postes et telecommunications - Courrier - Franchise postale; correspondance des centres d'information et d'orientation
- Question écrite n° 12134 de M. Besson Louis
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Transports routiers - Emploi et activite - Aides et prets
- Question écrite n° 12135 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Impot sur le revenu - Paiement - Paiement mensuel; solde; repartition sur six mois
- Question écrite n° 12136 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Enseignement - Aide psychopedagogique: Cotes-du-Nord - Collinee; groupe d'aide psychopedagogique; creation
- Question écrite n° 12137 de M. Collomb Gérard
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Travail - Travail a temps partiel - Possibilite de reprendre un travail a temps complet; art. L. 212-4-5 du code du travail; application
- Question écrite n° 12138 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations en especes - Rentes; montant; rapatries d'Afrique du Nord
- Question écrite n° 12139 de M. Delehedde André
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Francais: langue - Defense et usage - Banques de terminologie; travaux menes par FRANTERM dans le cadre de l'action interministerielle du Haut Comite de la Langue Francaise; bilan et perspectives
- Question écrite n° 12140 de M. Derosier Bernard
- Date de dépôt : 05/04/1982
- SNCF - Lignes - Lille Paris; train a grande vitesse
- Question écrite n° 12141 de M. Deschaux-Beaume Freddy
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Gazole; qualite; teneur en paraffine
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