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- Question écrite n° 13444 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/12/2023
- entreprises - Verrerie Holophane - Verrerie Holophane
- Question écrite n° 13386 de Mme Virginie Lanlo
- Date de dépôt : 05/12/2023
- automobiles - Délai de délivrance des permis de conduire par l'ANTS - Délai de délivrance des permis de conduire par l'ANTS
- Question écrite n° 13367 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 05/12/2023
- agriculture - Œufs ukrainiens : concurrence déloyale pour les producteurs français - Œufs ukrainiens : concurrence déloyale pour les producteurs français
- Question écrite n° 13557 de M. Alexis Jolly
- Date de dépôt : 05/12/2023
- sports - Organisation des jeux Olympiques d'Hiver de 2030 - Organisation des jeux Olympiques d'Hiver de 2030
- Question au Gouvernement n° 1397 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 30/11/2023
- entreprises - Avenir des salariés et du site de la verrerie Holophane aux Andelys - Avenir des salariés et du site de la verrerie Holophane aux Andelys
- Question écrite n° 13211 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 28/11/2023
- assurances - Processus d'expertise dans le domaine des assurances - Processus d'expertise dans le domaine des assurances
- Question écrite n° 13253 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 28/11/2023
- enseignement secondaire - Résultats des évaluations nationales des acquis en français et mathématiques - Résultats des évaluations nationales des acquis en français et mathématiques
- Question écrite n° 13252 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 28/11/2023
- enseignement secondaire - Niveau des élèves de l'enseignement secondaire face aux matières scientifiques - Niveau des élèves de l'enseignement secondaire face aux matières scientifiques
- Question écrite n° 13354 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 28/11/2023
- urbanisme - Sur l'augmentation du phénomène de cabanisation sauvage - Sur l'augmentation du phénomène de cabanisation sauvage
- Question orale sans débat n° 414 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 21/11/2023
- défense - Lancement du programme Syracuse 5 - Lancement du programme Syracuse 5
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