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Question écrite n° 12400 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 24/10/2023
outre-mer - Enseignement supérieur professionnel et potentiel forestier de la Guyane - Enseignement supérieur professionnel et potentiel forestier de la Guyane
Question écrite n° 12444 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 24/10/2023
sécurité routière - Mesure n°18 du CISR : équipement des brigades motorisées d'éthylomètres - Mesure n°18 du CISR : équipement des brigades motorisées d'éthylomètres
Question écrite n° 12214 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 17/10/2023
femmes - Implantation et retrait de bandelettes sous-urétrales - Implantation et retrait de bandelettes sous-urétrales
Question écrite n° 12212 de Mme Anne-Laure Babault
Date de dépôt : 17/10/2023
examens, concours et diplômes - Coefficients de l'examen du baccalauréat général - Coefficients de l'examen du baccalauréat général
Question écrite n° 12204 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 17/10/2023
enseignement secondaire - Pénurie de places en terminale STMG dans tous les lycées essonniens - Pénurie de places en terminale STMG dans tous les lycées essonniens
Question écrite n° 12220 de Mme Céline Calvez
Date de dépôt : 17/10/2023
formation professionnelle et apprentissage - Le devenir du CEFPEP - Le devenir du CEFPEP
Question écrite n° 12179 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 17/10/2023
cycles et motocycles - Mise en œuvre du contrôle technique des véhicules motorisés à deux roues - Mise en œuvre du contrôle technique des véhicules motorisés à deux roues
Question au Gouvernement n° 1187 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 11/10/2023
politique extérieure - EXPORTATION DE SYSTÈMES DE CYBERSURVEILLANCE - EXPORTATION DE SYSTÈMES DE CYBERSURVEILLANCE
Question écrite n° 12060 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 10/10/2023
marchés publics - Achat des licences Oracle - Achat des licences Oracle
Question écrite n° 12062 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 10/10/2023
nouvelles technologies - Suppression de 217 postes par l'IA chez Onclusive - Suppression de 217 postes par l'IA chez Onclusive