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- Question écrite n° 12713 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 07/11/2023
- Internet - Nouvelle offre de cloud souverain proposée par AWS (Amazon Web Services) - Nouvelle offre de cloud souverain proposée par AWS (Amazon Web Services)
- Question écrite n° 12492 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
- Date de dépôt : 31/10/2023
- bois et forêts - Chauffage au bois des particuliers - Chauffage au bois des particuliers
- Question écrite n° 12537 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 31/10/2023
- enseignement secondaire - Demande de clarification concernant le stage obligatoire et le SNU - Demande de clarification concernant le stage obligatoire et le SNU
- Question écrite n° 12522 de M. David Habib
- Date de dépôt : 31/10/2023
- eau et assainissement - Valorisation de l'eau récupérée lors de la fabrication du fromage - Valorisation de l'eau récupérée lors de la fabrication du fromage
- Question écrite n° 12530 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 31/10/2023
- énergie et carburants - Minimisation de l'impact au sol des installations photovoltaïques - Minimisation de l'impact au sol des installations photovoltaïques
- Question écrite n° 12571 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 31/10/2023
- numérique - Illectronisme et accès au droit - Illectronisme et accès au droit
- Question écrite n° 12591 de Mme Alma Dufour
- Date de dépôt : 31/10/2023
- politique extérieure - Non-respect des sanctions européennes à l'égard de la Russie par TechnipÉnergies - Non-respect des sanctions européennes à l'égard de la Russie par TechnipÉnergies
- Question écrite n° 12572 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 31/10/2023
- numérique - Lancement de l' « AWS European Sovereign Cloud » - Lancement de l' « AWS European Sovereign Cloud »
- Question au Gouvernement n° 1243 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 25/10/2023
- transports routiers - manifestation contre l'A69 - manifestation contre l'A69
- Question écrite n° 12410 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 24/10/2023
- personnes handicapées - Stationnement des détenteurs de la carte de stationnement handicapé - Stationnement des détenteurs de la carte de stationnement handicapé
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