1131965 résultats trouvés
- Question écrite n° 14445 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Anciens combattants: ministere - Services exterieurs - Directions interdepartementales des pensions; attributions; delivrance de documents de concession ou de refus des pensions
- Question écrite n° 14446 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Handicapes - Appareillage - Statistiques
- Question écrite n° 14447 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Education physique et sportive - Enseignement secondaire: Pyrenees-Orientales - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 14448 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Autorisation d'ouverture; reglementation
- Question écrite n° 14449 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces: Pyrenees-Orientales - Ouvertures; statistiques
- Question écrite n° 14450 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Energie - Energies nouvelles - Alcool carburant; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14451 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Statistiques
- Question écrite n° 14452 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces: Pyrenees-Orientales - Implantation
- Question écrite n° 14453 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Contentieux - Commission consultative medicale; role
- Question écrite n° 14454 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Decorations - Legion d'honneur - Anciens combattants de la guerre de 1914-1918; contingent supplementaire
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