1129695 résultats trouvés
- Question écrite n° 15733 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Colleges; surveillants; effectifs de personnel; zones rurales
- Question écrite n° 15734 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Commerce et artisanat - Aides et prets - Primes d'installation artisanale; conditions d'attribution
- Question écrite n° 15735 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Communes - Marches publics - Appels d'offres; publications; cout
- Question écrite n° 15736 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite - Contrat de solidarite; amenagement des dispositions avec celles du contrat emploi investissement textile habillement
- Question écrite n° 15737 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite - Contrat de solidarite; amenagement des dispositions avec celles du contrat emploi investissement textile habillement
- Question écrite n° 15738 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Cantines scolaires - Fonctionnement
- Question écrite n° 15739 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Arts et spectacles - Musique - Musique francaise; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15740 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Arts et spectacles - Musique - Musique francaise; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15741 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Entreprise Alsthom Atlantique; emploi et activite; fabrication de rotors pour turbines a gaz; gazoduc entre la France et l'URSS
- Question écrite n° 15742 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Pensions de reversion - Liquidation; delais
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