1129695 résultats trouvés
- Question écrite n° 15773 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Programmes - Alsace Lorraine; enseignement religieux
- Question écrite n° 15774 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Sapeurs-pompiers volontaires; allocation de veterance; exoneration
- Question écrite n° 15775 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Habillement, cuirs et textiles - Commerce exterieur - Rideaux et voilages; Rhone-Alpes; plainte deposee par le Canada
- Question écrite n° 15776 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Politique exterieure - Relations commerciales internationales - Sommet de Versailles; cout financier
- Question écrite n° 15777 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Automobiles et cycles - Entreprises - Entreprise Talbot; droits syndicaux
- Question écrite n° 15778 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Batiment et travaux publics - Entreprises: Somme - Abbeville; entreprise Lecat; emploi et activite
- Question écrite n° 15779 de M. Sergheraert Maurice
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Energie - Economies d'energie - Pompes a chaleur; campagne: cent mille pompes a chaleur; concertation entre les installateurs et les pouvoirs publics
- Question écrite n° 15780 de M. Sergheraert Maurice
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Permis de conduire - Reglementation - Epreuve de secourisme
- Question écrite n° 15781 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Sports - Football - Emploi; amateurs disputant le championnat de France de deuxieme division; assimilation a des sportifs de haut niveau
- Question écrite n° 15782 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Professeurs d'enseignement general de college; horaires
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