1129695 résultats trouvés
- Question écrite n° 15763 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees: Paris - Musee du Louvre; fermeture a Paques et a la Pentecote
- Question écrite n° 15764 de M. Lancien Yves
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Armee - Armee de l'air et marine - Accidents d'avions; statistiques; causes
- Question écrite n° 15765 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Entreprises - Petites et moyennes entreprises - Alsace Lorraine; fermeture le vendredi saint
- Question écrite n° 15766 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Securite sociale - Cotisations - Personnel de l'Union francaise des centres de vacances et de loisirs de la Moselle
- Question écrite n° 15767 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Professions et activites medicales - Medecine preventive - Medecins employes par les collectivites locales a des activites de depistage et de prevention; remunerations
- Question écrite n° 15768 de M. Richard Lucien
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Entreprises - Nationalisations - Filiales; societes a participation
- Question écrite n° 15769 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution
- Question écrite n° 15770 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Baux - Baux d'habitation - Loyers; montant; prise en compte des travaux d'economies d'energie
- Question écrite n° 15771 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Conges et vacances - Politique des conges et vacances - Cheque vacances; fonctionnement
- Question écrite n° 15772 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Commerce exterieur - Balance des paiements - Balance commerciale; calcul
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