1139792 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 218 de M. Alaize Jean-Marie
- Date de dépôt : 09/06/1982
- Minerais - Entreprises: Ardeche - Largentiere; entreprise Pennaroya; mine de plomb argentifere; fermeture; emploi et activite
- Question orale sans débat n° 219 de M. Garrouste Marcel
- Date de dépôt : 09/06/1982
- Materiaux de construction - Entreprises - Entreprise Lafarge; refractaires; emploi et activite
- Question orale sans débat n° 220 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 09/06/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite: Midi-Pyrenees - Petites et moyennes entreprises; decisions de justice; consequences; emploi de bonne foi de tuiles de mauvaise qualite; garantie des vices caches
- Question orale sans débat n° 207 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 08/06/1982
- Famille - Politique familiale - Bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 208 de M. Mauger Pierre
- Date de dépôt : 08/06/1982
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement; personnes agees
- Question écrite n° 15281 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion: produits agricoles et alimentaires - Entreprise Bagapan; emploi et activite; aides de l'Etat
- Question écrite n° 15282 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion: enseignement agricole - College ou lycee agricole; construction
- Question écrite n° 15283 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- SNCF - Lignes - Train a grande vitesse Loire-Atlantique
- Question écrite n° 15284 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Sectes et societes secretes - Activites - Controle; secte Moon; proposition de resolution de l'assemblee parlementaire des communautes europeennes; attitude de la France
- Question écrite n° 15285 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Voirie - Politique de la voirie - Autoroutes; routes; construction; moyens financiers; autorisations de programme; Cantal; Midi-Pyrenees
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